Valider TIN Chine

En Chine, le TIN peut être obtenu à partir de la carte de numéro d’identification, du numéro de passeport ou de la carte de soldat pour les particuliers. Pour les entités, le TIN correspond au Uniform Social Credit Code (USCC). Pour valider un numéro d’identification fiscale (TIN) en provenance de Chine, le TIN doit être placé au-dessus de celui-ci, qui doit respecter le format suivant:

Pour les Particuliers (TIN / Numéro d’identification / Numéro de passeport / Carte de soldat)
Sur le numéro d’identification, le TIN prend le format suivant :
• ANNNNNNNNNNNNNNNNA – Total de 18 chiffres

Sur la carte de passeport, le TIN prend le format suivant :
• XNNNNNNNNNNNNNNNNNA– Total de 18 chiffres

Dans le cas de la carte de soldat, le TIN suppose :
• JNNNNNNNNNNNNNNNNNN – Total de 15 chiffres

N indique qu’il doit s’agir d’un chiffre numérique.
A identifie un chiffre alphanumérique (lettre ou chiffre).
J identifie qu’il faut utiliser le caractère « J ».
X identifie qui peut être utilisé l’un de ces caractères « L », « C », « W », « H », « M » ou « T ».

Pour les Entités (TIN / USCC)
L’ancien TIN (avant l’année 2015) se compose de 15 chiffres NNNNNNNNNNNNN
Le nouveau TIN se compose de 8 chiffres et de 10 chiffres alphanumériques (18 au total) au format suivant: NNNNNNNNAAAAAAAAAA
N indique qu’il doit s’agir d’un chiffre numérique. A identifie un chiffre alphanumérique (lettre ou chiffre).

Après validation, des informations supplémentaires sur le TIN introduit seront mises à disposition